Tous les documents numérisés sont la propriété des Archives municipales de Saint-Brieuc. Sauf autorisation, toute utilisation de ces documents autre que la consultation et la reproduction individuelles et privées est interdite ou soumise à une autorisation préalable (web, édition, publicité...) Si vous souhaitez utiliser un document dans une publication, vous devez en demander l'autorisation aux archives et mentionner :